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PRODUITS CHIMIQUES
(REACH)

Description

Une équipe solide et hautement expérimentée qui se consacre à vous aider à respecter vos échéances réglementaires. Vous êtes entre de bonnes mains. Un dossier REACH robuste vous permettra de mettre votre substance sur le marché sereinement.

Votre produit est votre priorité, vous êtes la nôtre.

Au cours des phases 1, 2 et 3 de REACH, CEHTRA a fourni un soutien technique et réglementaire de haute qualité. CEHTRA a acquis une vaste expérience qui peut être un véritable atout pour l'industrie face au défi de la gestion et de la mise à jour des dossiers.

De plus, en mettant en œuvre le règlement (UE) 2020/1435 du 9 octobre 2020, la Commission européenne a désormais précisé les modalités de mise à jour des dossiers d'enregistrement REACH par les entreprises. Cliquez ici pour en savoir plus sur la manière dont les experts CEHTRA peuvent vous aider pour vos mises à jour de dossier d'enregistrement REACH.

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Contact

Rencontrez nos experts

Mathieu ROLLAND

Responsable REACH

mathieu.rolland@cehtra.com

Brigitte CASENAVE

Chimiste senior

brigitte.casenave@cehtra.com

Key Services

Services Clés

Compilation et mise à jour de dossier

Stratégie de test des dossiers des déclarants principaux et des codéclarants

Gestion

du SIEF

Représentant Exclusif

Gestion de la chaîne d’approvisionnement

Communication consortium et FEIS, gestion administrative et financière de LoA (Lettre d’Accès)

Représentation d'entreprises non européennes par le biais de notre entité juridique agissant en tant que Représentant Exclusif (OR) et UK-REACH

Obligations en tant qu'importateur, fabricant ou utilisateur en aval (DU) dans l'UE
Notifications à l'ECHA

Les consultants CEHTRA ont été impliqués dans la préparation de centaines de dossiers d'enregistrement REACH, agissant au nom du déclarant principal ou d'un coregistrant.

Les industriels ont collaboré avec CEHTRA avec succès et continuent de revoir leur portefeuille de produits et leur stratégie d'enregistrement REACH des substances, d'adapter les stratégies de test, et d’utiliser les conseils d'experts réglementaires et scientifiques.

Mises à jour de l'enregistrement du dossier REACH

Le règlement d'exécution (UE) 2020/1435 du 9 octobre 2020, la Commission européenne a désormais précisé quand les entreprises doivent mettre à jour leurs dossiers d'enregistrement REACH.

L’obligation de mettre à jour «sans délai injustifié» est, dans la plupart des cas, spécifiée à trois mois et, dans les cas plus complexes, à 12 mois au maximum.

En outre, le CEFIC, à travers son plan d'action REACH pluriannuel, fournit un cadre aux déclarants REACH pour évaluer les données de sécurité, incluant les étapes clés.

Migration

IUCLID

Examen des dossiers

Mise à jour du dossier d'enregistrement des déclarants principaux

Mise à jour du dossier de co -enregistrement

Franchissement du TCC pour les dossiers soumis avec une versions antérieure de IUCLID 6
Mise à jour complète des dossiers IUCLID 5

Répertorier les vulnérabilités et les actions correctives liées
Conseils d'experts pour y faire face

Composition définissant la soumission conjointe comprenant tous les coregistrants
Adaptations liées aux nouvelles études
Rapport de Sécurité Chimique avec CHESAR

Nouvelles qualités UVCB
Nouveau profil d'impureté
Impact en termes de Classification et étiquetage
Mise à jour des tonnages

Nous avons en effet une grande expérience dans le processus de mise à jour:

i) Services de migration IUCLID

Ce n'est qu'en utilisant l'assistant de vérification (TCC) dans la dernière version d'IUCLID que vous pouvez vous assurer que votre soumission passera les premières étapes de traitement de la soumission dans REACH IT.

Notre équipe a une grande expérience avec les services de migration IUCLID. Si vous avez des questions, écrivez à l'un de nos experts ou déposez simplement votre requête dans la fenêtre de discussion ci-dessous et l'un de nos experts vous répondra.

ii) Services de soumission conjointe

Les experts de CEHTRA accompagnent :

Les entreprises qui veulent mettre à jour leur dossier dans le cadre ou non du plan d'action REACH du CEFIC

Les déclarants principaux pour la préparation des mises à jour du dossier et calcul des coûts de la soumission conjointe et pour chaque membre de cette soumission conjointe.